Les Assises des Territoires

AssisesEn partenariat avec Mairie 2000, Berger-Levrault et La Banque Postale Collectivités Locales, Edile et Albiste organisent les Assises des Territoires, moments d’échanges et de débats à la rencontre des élus locaux sur le terrain sous forme de plateaux télévisés. Un événement de portée nationale accueilli par les associations départementales de maires un peu partout sur le territoire. Placées sous le thème « Nouveaux mandats, nouveaux enjeux », ces émissions aborderont des sujets d’actualités et/ou techniques. En savoir plus.

Démocratie locale : un « jury citoyen » pour attribuer les logements HLM

Salon de provenceC’est une première en France. A Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône, 42 000 habitants), le conseil municipal vient d’acter la mise en place d’un comité consultatif (voir comités consultatifs) chargé d’examiner les demandes d’attributions de logements HLM. Présidé par son nouveau maire, Nicolas Isnard, ce « Comité consultatif du logement social » (CCLS), sorte de jury citoyen, comporte ainsi des membres représentant non seulement les associations locales oeuvrant dans le domaine social et le logement, mais également des administrés tirés au sort après avoir fait acte de candidature auprès de la mairie. Une manière, selon le maire, de mettre fin aux « soupçons de passe-droit, d’inégalités voire de dérives clientélistes ». Lire la suite.

Un nouveau guide de Bercy pour les acheteurs publics

Liste des marchésLa Direction des affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’Economie vient de réaliser un nouveau Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics. Ce document d’une centaine de pages s’adresse à tous les acheteurs publics (collectivités territoriales, établissements publics de coopération intercommunale, services de l’Etat…). Il tient compte des modifications récentes du droit de la commande publique et des précisions apportées par la jurisprudence. Lire la suite.

Intercommunalité : la démographie plus forte que la démocratie ?

ConseilConstitutionnelLa décision du Conseil constitutionnel en date du 20 juin 2014 (1) n’a pas fini de secouer le monde intercommunal. Petit rappel des faits. La loi relative à la réforme des collectivités locales du 16 décembre 2010 (2) a prévu la possibilité, pour les membres d’un établissement public de coopération intercommunale (EPCI), de s’entendre via un « accord local » afin de répartir le nombre des sièges représentant chaque commune au sein de leur conseil communautaire. Cette disposition visait à concilier le respect du principe de proportionnalité dans le cadre de la représentation de chaque commune à l’échelon intercommunal avec les réalités de chaque territoire, en tenant ainsi compte de la diversité des situations. Mais dans le Loir-et-Cher, la commune de Salbris (5 856 habitants) ne l’entendait pas de cette oreille… Lire la suite

Formation « Réussir son projet social local »

Projet social localLa réussite du projet social local représente aujourd’hui un enjeu prioritaire pour l’action municipale. Avec l’extension de la précarité, les décideurs locaux vont en effet devoir réorienter leur responsabilité de producteurs de services vers celle de producteur de liens. Comment appréhender les nouveaux contours de la question sociale ? Comment établir un diagnostic adapté à son territoire ? Comment impliquer durablement les différents acteurs et construire des partenariats facteurs de succès ? C’est à ces questions que répond ce nouveau séminaire de formation proposé par Edile et l’Institut national du développement social (INDS) en partenariat avec l’Observatoire national de l’action sociale (ODAS). En savoir plus.

Urbanisme : les 10 nouveautés incontournables à connaître

urbanismeQu’il s’agisse des outils de planification, des procédures d’aménagement, des autorisations d’urbanisme ou encore de la procédure contentieuse, le droit de l’urbanisme vient de connaître d’importants changements. Edile vous propose une journée de formation, le vendredi 20 février 2015 à Paris, destinée aux élus locaux en charge de ces questions. Cette journée de formation, animée par Thierry Touret et Christophe Robert, vise à présenter les 10 nouveautés incontournables à connaître en ce domaine.
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Finances locales : formation sur le vote du budget municipal et intercommunal

eurosObligation légale conditionnant l’activité financière de chaque collectivité, la préparation et le vote du budget d’une commune ou d’une intercommunalité requièrent en pratique la connaissance de règles et de principes stricts. Dans ce cadre, il revient aux élus municipaux et communautaires de maîtriser certaines notions financières, comptables et fiscales afin d’être en mesure d’élaborer au mieux un budget local adapté aux caractéristiques de leur collectivité. Pour vous aider et vous accompagner sur ces questions, Edile organise une session de formation à destination des élus communaux, des conseillers communautaires et des agents territoriaux, le jeudi 19 février 2015 à Paris, animée par Jean-Pierre Coblentz. Téléchargez la présentation de cette formation.