Conseil municipal : les premières mesures à prendre

écharpe de maireDélégations d’attributions du conseil municipal au maire, délégations de fonctions du maire aux adjoints, mise en place des commissions municipales et des comités consultatifs… La liste des premières mesures à prendre suite au renouvellement général des conseils municipaux peut sembler bien longue. Afin d’aider les édiles à s’y retrouver, le ministère de l’Intérieur vient de publier une circulaire présentant en détail ces sujets.

Edile Télécharger la circulaire du 24 mars 2014 (NOR:INT/B/1407194N)

« Bienvenue à bord ! », par Vanik Berberian

Vanik BERBERIANMaire de Gargillesse-Dampierre (Indre, 342 habitants), Vanik Berberian préside l’Association des maires ruraux de France (AMRF) depuis 2008. Il souhaite aujourd’hui la bienvenue aux nouveaux élus dans un excellent édito publié ce mois-ci dans la revue 36000 communes. « Le mandat que nous allons investir est celui des plus difficiles, mais également des plus riches humainement », peut-on notamment y lire. « Si nous savons résister avec imagination et fermeté, le moule de la pensée unique technocratique et urbaine n’est pas inéluctable », témoigne cet ardent défenseur de la ruralité. Et d’interpeler les élus ruraux autour de ces quelques mots : « Défendons nos idées et nos valeurs, ne restons pas passivement béats sur le bord de chemin ».

Edile Télécharger l’éditorial de Vanik Berberian

Elections : tout savoir sur le mandat des conseillers municipaux et des conseillers communautaires

Conseil municipalLes modalités d’élection et d’exercice des mandats de conseiller municipal, de conseiller communautaire mais également des fonctions de maire, d’adjoint ainsi que de président et de vice-président de structure intercommunale font l’objet d’une nouvelle circulaire du ministère de l’Intérieur datée du 13 mars 2014. Des règles de démission à la convocation en passant par le remplacement temporaire ou encore l’honorariat, ce nouveau texte tient compte des modifications intervenues avec la loi du 17 mai 2013.

Edile  Télécharger la circulaire du 13 mars 2014 (NOR:INT/A/1405029C)

DOSSIER SPECIAL : Elections municipales 2014

 

MarianneLes élections municipales et communautaires se tiendront les dimanches 23 et 30 mars 2014. Ces scrutins seront marqués par l’entrée en vigueur d’importantes nouveautés. Ce dossier spécial vous présente :

BulleOrangeFixe  les 10 nouvelles règles à connaître
BulleOrangeFixe  les instructions officielles du ministère de l’Intérieur
BulleOrangeFixe  une sélection de « Questions-Réponses » nouveau
BulleOrangeFixe un outil de calcul des sièges à la proportionnelle nouveau

 

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Elections municipales : règles de validité des suffrages

DepouillementVotePour les élections municipales, les règles de validité des suffrages diffèrent en fonction de l’importance démographique de la commune, selon que cette dernière compte plus ou moins de 1000 habitants. Les règles applicables ont été précisées par deux circulaires du ministre de l’Intérieur du 12 décembre 2013.

- Validité des suffrages dans les communes de moins de 1000 habitants

- Validité des suffrages dans les communes de 1000 habitants et plus

Le Code électoral à tarif préférentiel

Code électoralDocument indispensable dans le cadre des prochains scrutins municipaux, un tout nouveau Code électoral vous est proposé par les éditions Paul Dupont dans une version entièrement à jour des récentes modifications.  Son éditeur a eu la gentillesse d’accepter de bien vouloir accorder aux internautes du site www.edile.fr un tarif préférentiel de 20 euros (au lieu de 26 euros, livré sous 72 heures). Télécharger le bon de commande.

Elections : dans quel ordre se déroule l’opération de vote ?

VoteLes opérations de vote se déroulent en plusieurs étapes, suivant un ordre précisément fixé par les textes. De la vérification de l’identité de l’électeur à sa signature sur la liste d’émargement, en passant par l’isoloir, le déroulement de l’opération de vote peut être résumé selon le schéma suivant… Lire la suite.